REBILLARD PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	18.13Z : Activités de pré-presse
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1996-02-05 : lundi 05 février 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-12-31 : jeudi 31 décembre 2020
Dénomination usuelle de l'unité légale	REBILLARD PUBLICITE
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	REBILLARD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	403913270
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2021-04-12T03:36:00 : lundi 12 avril 2021 - 03h36

Les établissements

15 RUE LUCIEN GUILLEMAUT 71500 LOUHANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	22.2J : Autres activités graphiques
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	71263
Code postal	71500
Date de création de l’établissement	lundi 05 février 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 31 décembre 2000
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 01h16
Première ligne d’enseigne de l’établissement	REBILLARD PUBLICITE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LOUHANS
Libellé de voie	LUCIEN GUILLEMAUT
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	15
Numéro Siren	403913270
Numéro Siret	40391327000019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

21 RUE DU GUIDON 71500 LOUHANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	18.13Z : Activités de pré-presse
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1812ZB : serigraphie de type imprimerie
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71263
Code postal	71500
Date de création de l’établissement	jeudi 02 novembre 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 31 décembre 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 12 avril 2021 - 03h36
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LOUHANS
Libellé de voie	DU GUIDON
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	7
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	21
Numéro Siren	403913270
Numéro Siret	40391327000027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue