PASA JOEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1994-11-01 : mardi 01 novembre 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-01-01 : dimanche 01 janvier 2012
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00016
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PASA
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JOEL
Prénom usuel de la personne physique	JOEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	404030934
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:24:30 : lundi 29 août 2022 - 09h24

Les établissements

CHE DE SABARTHES 31530 LEVIGNAC

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31297
Code postal	31530
Complément d’adresse	BORDE BLANCHE
Date de création de l’établissement	mardi 01 novembre 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 janvier 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 mai 2015 - 07h27
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LEVIGNAC
Libellé de voie	DE SABARTHES
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	404030934
Numéro Siret	40403093400016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin

12 CHE DE SABARTHES 31530 LEVIGNAC

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.61Z : Activités de soutien aux cultures
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31297
Code postal	31530
Date de création de l’établissement	vendredi 18 juin 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 18 juin 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h24
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LEVIGNAC
Libellé de voie	DE SABARTHES
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	12
Numéro Siren	404030934
Numéro Siret	40403093400024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Type de voie	CHE : Chemin