SACCONA DOMINIQUE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1988-03-03 : jeudi 03 mars 1988
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00019
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	SACCONA
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DOMINIQUE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Prénom usuel de la personne physique	DOMINIQUE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	404032823
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T04:17:48 : samedi 20 mai 2017 - 04h17

Les établissements

MERVILLE 31330 MERVILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31341
Code postal	31330
Date de création de l’établissement	jeudi 03 mars 1988
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 08 février 2012 - 00h13
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MERVILLE
Libellé de voie	MERVILLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	404032823
Numéro Siret	40403282300019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

335 CHE DU JUGE 31330 MERVILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.1A :
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4312BA : terrassements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31341
Code postal	31330
Date de création de l’établissement	mercredi 09 août 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 09 août 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 17 mars 2015 - 00h46
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MERVILLE
Libellé de voie	DU JUGE
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	335
Numéro Siren	404032823
Numéro Siret	40403282300027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin