BACH MICHEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.50Z : Culture et élevage associés
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1982-07-01 : jeudi 01 juillet 1982
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-07-31 : samedi 31 juillet 2021
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00012
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BACH
Premier prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	ANDRE
Prénom usuel de la personne physique	MICHEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	404547788
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2021-08-18T09:03:51 : mercredi 18 août 2021 - 09h03

Les établissements

46230 CREMPS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.50Z : Culture et élevage associés
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	46082
Code postal	46230
Date de création de l’établissement	jeudi 01 juillet 1982
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 31 juillet 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 18 août 2021 - 09h03
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CREMPS
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	404547788
Numéro Siret	40454778800012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

LIEU DIT MAS DE NOT 46230 CREMPS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.71D : Pâtisserie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1071DZ : patisserie
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	46082
Code postal	46230
Date de création de l’établissement	jeudi 01 avril 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 31 juillet 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 14 juillet 2021 - 03h36
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CREMPS
Libellé de voie	LIEU DIT MAS DE NOT
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	404547788
Numéro Siret	40454778800020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)