FOISSAC PIERRE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.12B : Ingénierie, études techniques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1996-04-09 : mardi 09 avril 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00014
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FOISSAC
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PIERRE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JUSTIN
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	HENRI
Prénom usuel de la personne physique	PIERRE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	404683138
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2019-10-01T07:35:10 : mardi 01 octobre 2019 - 07h35

Les établissements

4 RUE DU PANADES 12330 CLAIRVAUX D'AVEYRON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.12B : Ingénierie, études techniques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	12066
Code postal	12330
Date de création de l’établissement	mardi 09 avril 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 05 mai 2012 - 14h57
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CLAIRVAUX D'AVEYRON
Libellé de voie	DU PANADES
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	4
Numéro Siren	404683138
Numéro Siret	40468313800014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

BOIS GRAND 12170 LA SELVE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	02.10Z : Sylviculture et autres activités forestières
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	12267
Code postal	12170
Date de création de l’établissement	dimanche 01 septembre 2019
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 septembre 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 01 octobre 2019 - 07h35
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LA SELVE
Libellé de voie	BOIS GRAND
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	404683138
Numéro Siret	40468313800022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique