TARYNE PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	56.10C : Restauration de type rapide
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1996-04-09 : mardi 09 avril 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-09-07 : lundi 07 septembre 2020
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00039
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	TARYNE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	404732083
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2022-02-24T04:02:48 : jeudi 24 février 2022 - 04h02

Les établissements

BARD 39140 RUFFEY-SUR-SEILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	15.1F : Charcuterie
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39471
Code postal	39140
Date de création de l’établissement	mardi 09 avril 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 30 novembre 1999
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	RUFFEY-SUR-SEILLE
Libellé de voie	BARD
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	404732083
Numéro Siret	40473208300013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

44 RUE JEAN JAURES 39800 POLIGNY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.10C : Restauration de type rapide
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	5610CR : fabrication artisanale associee a la vente de plats pour consommation immediate en vehicules motorises ou non
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39434
Code postal	39800
Date de création de l’établissement	lundi 07 septembre 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 07 septembre 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 24 février 2022 - 04h02
Dénomination usuelle de l’établissement	LA CABIOTTE A PIZZAS
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	POLIGNY
Libellé de voie	JEAN JAURES
Numéro interne de classement de l'établissement	00039
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	44
Numéro Siren	404732083
Numéro Siret	40473208300039
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue