DUTIL GERARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.24Z : Culture de fruits à pépins et à noyau
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1991-07-01 : lundi 01 juillet 1991
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00011
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DUTIL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	GERARD
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	RENE
Prénom usuel de la personne physique	GERARD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	404814428
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:25:00 : lundi 29 août 2022 - 09h25

Les établissements

LA MEGERE NORD 82200 MOISSAC

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.24Z : Culture de fruits à pépins et à noyau
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	82112
Code postal	82200
Date de création de l’établissement	lundi 01 juillet 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h25
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MOISSAC
Libellé de voie	LA MEGERE NORD
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	404814428
Numéro Siret	40481442800011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)