SENEPART ARNAUD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.61Z : Activités de soutien aux cultures
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1996-05-02 : jeudi 02 mai 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00026
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	SENEPART
Premier prénom déclaré pour un personne physique	ARNAUD
Prénom usuel de la personne physique	ARNAUD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	404879124
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T04:21:57 : samedi 20 mai 2017 - 04h21

Les établissements

4 RUE EDOUARD JOLY 21200 BEAUNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.4A : Services aux cultures productives
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	21054
Code postal	21200
Date de création de l’établissement	jeudi 02 mai 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 16 septembre 1998
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	BEAUNE
Libellé de voie	EDOUARD JOLY
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	4
Numéro Siren	404879124
Numéro Siret	40487912400018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

LE BOURG 21340 CHANGE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.61Z : Activités de soutien aux cultures
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71085
Code postal	21340
Date de création de l’établissement	mercredi 16 septembre 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 12 janvier 2016 - 00h17
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CHANGE
Libellé de voie	LE BOURG
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	404879124
Numéro Siret	40487912400026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)