RUEL BERNARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1996-01-01 : lundi 01 janvier 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2011-01-08 : samedi 08 janvier 2011
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00046
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	RUEL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	MARIE
Prénom usuel de la personne physique	BERNARD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	404933954
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:25:05 : lundi 29 août 2022 - 09h25

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	78356
Code postal	78114
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 janvier 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MAGNY-LES-HAMEAUX
Libellé de voie	CLAUDE NICOLAS LEDOUX
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	67
Numéro Siren	404933954
Numéro Siret	40493395400012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	92012
Code postal	92100
Date de création de l’établissement	mardi 15 décembre 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 31 décembre 2001
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BOULOGNE-BILLANCOURT
Libellé de voie	DE L ANCIENNE MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	59
Numéro Siren	404933954
Numéro Siret	40493395400020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	86288
Code postal	86260
Complément d’adresse	LA MAISON DU BERGER
Date de création de l’établissement	dimanche 01 juin 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 10 février 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VICQ-SUR-GARTEMPE
Libellé de voie	LA BROSSE
Numéro interne de classement de l'établissement	00038
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	404933954
Numéro Siret	40493395400038
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	41018
Code postal	41000
Date de création de l’établissement	mardi 01 janvier 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 08 janvier 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h25
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BLOIS
Libellé de voie	DU MAL LECLERC
Numéro interne de classement de l'établissement	00046
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	58
Numéro Siren	404933954
Numéro Siret	40493395400046
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	AV : Avenue

Documents