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BATT JEAN-FRANCOIS

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale81.30Z : Services d'aménagement paysager
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale1996-05-01 : mercredi 01 mai 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00028
Nombre de périodes de l'unité légale4
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Nom de naissance de la personnes physiqueBATT
Premier prénom déclaré pour un personne physiqueJEAN-FRANCOIS
Prénom usuel de la personne physiqueJEAN-FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physiqueM : Masculin
Numéro Siren404971616
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2016-07-14T06:18:01 : jeudi 14 juillet 2016 - 06h18

Les établissements

4 RUE DE LA FISCHUTTE 67190 MOLLKIRCH

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 01.4B : Réalisation et entretien de plantations ornementales
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 67299
Code postal 67190
Date de création de l’établissement mercredi 01 mai 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2002
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune MOLLKIRCH
Libellé de voie DE LA FISCHUTTE
Numéro interne de classement de l'établissement 00010
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAF1993
Numéro de voie 4
Numéro Siren 404971616
Numéro Siret 40497161600010
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue

25 RUE NEUVE 67670 WITTERSHEIM

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 81.30Z : Services d'aménagement paysager
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 67546
Code postal 67670
Date de création de l’établissement mardi 01 janvier 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 04 janvier 2008 - 20h48
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune WITTERSHEIM
Libellé de voie NEUVE
Numéro interne de classement de l'établissement 00028
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 25
Numéro Siren 404971616
Numéro Siret 40497161600028
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue