BILLARD DOMINIQUE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1992-01-01 : mercredi 01 janvier 1992
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00024
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BILLARD
Nom d'usage de la personne physique	GUEDON
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DOMINIQUE
Prénom usuel de la personne physique	DOMINIQUE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	F : Féminin
Numéro Siren	405034638
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2016-07-10T06:39:32 : dimanche 10 juillet 2016 - 06h39

Les établissements

LOT DU ROQUET 53400 NIAFLES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	92.3A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	53165
Code postal	53400
Date de création de l’établissement	mercredi 01 janvier 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 octobre 2003
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	NIAFLES
Libellé de voie	DU ROQUET
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	405034638
Numéro Siret	40503463800016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	LOT : Lotissement

LD LA BORDERIE 53400 LIVRE-LA-TOUCHE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	53135
Code postal	53400
Date de création de l’établissement	mercredi 01 octobre 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 20h49
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LIVRE-LA-TOUCHE
Libellé de voie	LA BORDERIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	405034638
Numéro Siret	40503463800024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	LD : Lieu dit