MALBREIL JEAN-MICHEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	35.11Z : Production d'électricité
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1976-01-01 : jeudi 01 janvier 1976
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-09-01 : vendredi 01 septembre 2017
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00021
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MALBREIL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-MICHEL
Prénom usuel de la personne physique	JEAN-MICHEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	405069238
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-07-06T12:23:25 : jeudi 06 juillet 2017 - 12h23

Les établissements

NAUSSENS 81150 CASTANET

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.21Z : Culture de la vigne
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	81061
Code postal	81150
Date de création de l’établissement	jeudi 01 janvier 1976
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 septembre 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 07 juillet 2017 - 09h13
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CASTANET
Libellé de voie	NAUSSENS
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	405069238
Numéro Siret	40506923800013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

LD NAUSSENS 81150 CASTANET

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	35.11Z : Production d'électricité
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	81061
Code postal	81150
Date de création de l’établissement	mardi 03 septembre 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 03 septembre 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h29
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CASTANET
Libellé de voie	NAUSSENS
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	405069238
Numéro Siret	40506923800021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	LD : Lieu dit