DEVEAUX FRANCK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20A : Location de logements
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1996-03-01 : vendredi 01 mars 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-08-31 : lundi 31 août 2009
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00055
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DEVEAUX
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCK
Prénom usuel de la personne physique	FRANCK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	405098971
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T04:22:47 : samedi 20 mai 2017 - 04h22

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	76217
Code postal	76370
Complément d’adresse	PARC EURO CHANNEL
Date de création de l’établissement	vendredi 01 mars 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 19 janvier 1997
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	DIEPPE
Libellé de voie	ANDRE MARIE AMPERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	21
Numéro Siren	405098971
Numéro Siret	40509897100014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	76245
Code postal	76710
Date de création de l’établissement	dimanche 19 janvier 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 08 février 1999
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ESLETTES
Libellé de voie	DES CAPUCINES
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	7
Numéro Siren	405098971
Numéro Siret	40509897100022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	76637
Code postal	76540
Date de création de l’établissement	lundi 08 février 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 31 août 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-PIERRE-EN-PORT
Libellé de voie	DE L HARMONIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00030
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	59
Numéro Siren	405098971
Numéro Siret	40509897100030
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	17337
Code postal	17190
Complément d’adresse	CHERAY
Date de création de l’établissement	mercredi 01 avril 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 avril 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h29
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT GEORGES D'OLERON
Libellé de voie	DU PARKING
Numéro interne de classement de l'établissement	00055
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	17
Numéro Siren	405098971
Numéro Siret	40509897100055
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents