OZENNE DOMINIQUE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	10.71C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1996-05-01 : mercredi 01 mai 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-04-29 : jeudi 29 avril 2021
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00029
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	OZENNE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DOMINIQUE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	ERIC
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	JACQUES
Prénom usuel de la personne physique	DOMINIQUE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	405303124
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2021-06-16T08:42:46 : mercredi 16 juin 2021 - 08h42

Les établissements

8 RUE DE L'ANCIENNE HALLE 50290 BREHAL

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	15.8C :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	50076
Code postal	50290
Date de création de l’établissement	mercredi 01 mai 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 14 novembre 2003
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 01h18
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BREHAL
Libellé de voie	DE L'ANCIENNE HALLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	8
Numéro Siren	405303124
Numéro Siret	40530312400011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

4 PL SAINT MELAINE 35740 PACE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.71C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1071CB : boulangerie-patisserie
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	35210
Code postal	35740
Date de création de l’établissement	lundi 18 octobre 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 29 avril 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 16 juin 2021 - 08h42
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PACE
Libellé de voie	SAINT MELAINE
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	7
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	4
Numéro Siren	405303124
Numéro Siret	40530312400029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place