MOUGET STEPHANE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	86.21Z : Activité des médecins généralistes
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2019
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1996-02-17 : samedi 17 février 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-10-30 : mercredi 30 octobre 2019
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00042
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MOUGET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	STEPHANE
Prénom usuel de la personne physique	STEPHANE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	405306218
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement	2021-10-27T08:31:13 : mercredi 27 octobre 2021 - 08h31

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.1C : Pratique médicale
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39364
Code postal	39300
Date de création de l’établissement	samedi 17 février 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 06 octobre 1997
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MONTROND
Libellé de voie	DE LA VOUIVRE
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	405306218
Numéro Siret	40530621800018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.1C : Pratique médicale
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25418
Code postal	25360
Date de création de l’établissement	lundi 06 octobre 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 octobre 2000
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	NANCRAY
Libellé de voie	DES GROSEILLIERS
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	6
Numéro Siren	405306218
Numéro Siret	40530621800026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.1C : Pratique médicale
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	39434
Code postal	39800
Date de création de l’établissement	dimanche 01 octobre 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 02 janvier 2002
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	POLIGNY
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00034
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	54
Numéro Siren	405306218
Numéro Siret	40530621800034
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	86.21Z : Activité des médecins généralistes
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2019
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39434
Code postal	39800
Date de création de l’établissement	mercredi 02 janvier 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 30 octobre 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 27 octobre 2021 - 08h31
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	POLIGNY
Libellé de voie	DES PERCHEES
Numéro interne de classement de l'établissement	00042
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	4
Numéro Siren	405306218
Numéro Siret	40530621800042
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Type de voie	RUE : Rue

Documents