JACQUES FRANCINE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1996-05-21 : mardi 21 mai 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-07-01 : dimanche 01 juillet 2012
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00040
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	JACQUES
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCINE
Prénom usuel de la personne physique	FRANCINE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	F : Féminin
Numéro Siren	405381690
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2016-07-10T06:40:07 : dimanche 10 juillet 2016 - 06h40

Les établissements

27 RUE DE MONTREUIL 75011 PARIS 11

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	92.3A : Activités artistiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	75111
Code postal	75011
Date de création de l’établissement	mardi 21 mai 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 27 juin 2002
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 15h12
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PARIS 11
Libellé de voie	DE MONTREUIL
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	27
Numéro Siren	405381690
Numéro Siret	40538169000016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

29 RUE DU VALLON MONTEBELLO 13006 MARSEILLE 6

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	92.3A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	13206
Code postal	13006
Date de création de l’établissement	jeudi 27 juin 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 juillet 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 01 mars 2007 - 09h35
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MARSEILLE 6
Libellé de voie	DU VALLON MONTEBELLO
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	29
Numéro Siren	405381690
Numéro Siret	40538169000024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

69 RUE DES SAINTS PERES 75006 PARIS 6

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03B : Autre création artistique
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	75106
Code postal	75006
Date de création de l’établissement	samedi 01 juillet 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 juillet 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 05 septembre 2012 - 14h22
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PARIS 6
Libellé de voie	DES SAINTS PERES
Numéro interne de classement de l'établissement	00032
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	69
Numéro Siren	405381690
Numéro Siret	40538169000032
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

RUE PAUL CEZANNE 13480 CABRIES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	13019
Code postal	13480
Complément d’adresse	LA GRANDE BASTIDE
Date de création de l’établissement	dimanche 01 juillet 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 juillet 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h29
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CABRIES
Libellé de voie	PAUL CEZANNE
Numéro interne de classement de l'établissement	00040
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	405381690
Numéro Siret	40538169000040
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue