BROSSE PATRICK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.91A : Travaux de charpente
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1996-06-03 : lundi 03 juin 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00029
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BROSSE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PATRICK
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Prénom usuel de la personne physique	PATRICK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	407541986
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:25:27 : lundi 29 août 2022 - 09h25

Les établissements

24 RUE SAVOIGNE BIFFECHE 61600 LA FERTE MACE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.2L : Travaux de charpente
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	61168
Code postal	61600
Complément d’adresse	COUR DES AZALEES
Date de création de l’établissement	lundi 03 juin 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 31 décembre 1998
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 01h18
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LA FERTE MACE
Libellé de voie	SAVOIGNE BIFFECHE
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	24
Numéro Siren	407541986
Numéro Siret	40754198600011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

LA CROIX 61600 BEAUVAIN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.91A : Travaux de charpente
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4391AZ : travaux de charpente
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	61035
Code postal	61600
Date de création de l’établissement	mercredi 01 juillet 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h25
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BEAUVAIN
Libellé de voie	LA CROIX
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	407541986
Numéro Siret	40754198600029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés