SENCE SEBASTIEN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	10.12Z : Transformation et conservation de la viande de volaille
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1996-07-06 : samedi 06 juillet 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2011-02-15 : mardi 15 février 2011
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	SENCE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	SEBASTIEN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	EUGENE
Prénom usuel de la personne physique	SEBASTIEN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	407724103
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	12 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:25:34 : lundi 29 août 2022 - 09h25

Les établissements

32300 LABEJAN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	55.3A : Restauration de type traditionnel
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	32172
Code postal	32300
Date de création de l’établissement	samedi 06 juillet 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 31 mai 1998
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 03 mai 2011 - 00h26
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LABEJAN
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	407724103
Numéro Siret	40772410300012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

13 RUE DES PYRENEES 65500 CAIXON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.12Z : Transformation et conservation de la viande de volaille
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1012ZZ : transformation et conservation de la viande de volaille
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	65119
Code postal	65500
Date de création de l’établissement	mardi 15 février 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 15 février 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h25
Dénomination usuelle de l’établissement	GASCOGNE DECOUPE
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CAIXON
Libellé de voie	DES PYRENEES
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	13
Numéro Siren	407724103
Numéro Siret	40772410300020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	12 : 20 à 49 salariés
Type de voie	RUE : Rue