FEDER DEP CENTRE INITIATIVE AGRICULTURE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.11Z : Activités des organisations patronales et consulaires
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1988-07-12 : mardi 12 juillet 1988
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-07-12 : lundi 12 juillet 2021
Dénomination de l'unité légale	FEDER DEP CENTRE INITIATIVE AGRICULTURE
Dénomination usuelle de l'unité légale	FD CIVAM
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W532001210
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00048
Nombre de périodes de l'unité légale	9
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	407751973
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:25:34 : lundi 29 août 2022 - 09h25

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	91.3E :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	53130
Code postal	53000
Date de création de l’établissement	mardi 12 juillet 1988
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 15 novembre 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 26 avril 2008 - 13h36
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LAVAL
Libellé de voie	SOUCHU SERVINIERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	12
Numéro Siren	407751973
Numéro Siret	40775197300014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	53130
Code postal	53000
Date de création de l’établissement	mercredi 15 novembre 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 janvier 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 05 mai 2012 - 05h33
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	LAVAL
Libellé de voie	DU LAURIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	38
Numéro Siren	407751973
Numéro Siret	40775197300022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	53130
Code postal	53000
Complément d’adresse	ZI DES TOUCHES
Date de création de l’établissement	vendredi 01 janvier 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 21 septembre 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 25 août 2020 - 10h36
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LAVAL
Libellé de voie	JEAN BAPTISTE LAFOSSE
Numéro interne de classement de l'établissement	00030
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	14
Numéro Siren	407751973
Numéro Siret	40775197300030
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.11Z : Activités des organisations patronales et consulaires
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	53054
Code postal	53810
Complément d’adresse	ZA DE LA FONTERIE
Date de création de l’établissement	vendredi 21 septembre 2018
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 12 juillet 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h25
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CHANGE
Libellé de voie	DES TAILLEURS
Numéro interne de classement de l'établissement	00048
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	14
Numéro Siren	407751973
Numéro Siret	40775197300048
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	IMP : Impasse

Documents