COMITE DEP DU SPORT EN MILIEU RURAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	93.29Z : Autres activités récréatives et de loisirs
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1994-04-01 : vendredi 01 avril 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-09-26 : jeudi 26 septembre 2019
Dénomination de l'unité légale	COMITE DEP DU SPORT EN MILIEU RURAL
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W022001575
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00054
Nombre de périodes de l'unité légale	9
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	CDSMR
Numéro Siren	407987759
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:25:42 : lundi 29 août 2022 - 09h25

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	92.6C :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code cedex	02001
Code commune de l’établissement	02408
Code postal	02000
Date de création de l’établissement	vendredi 01 avril 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 20 juillet 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 27 octobre 2007 - 13h09
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé du code cedex	LAON CEDEX
Libellé de la commune	LAON
Libellé de voie	DES CORDELIERS
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	51
Numéro Siren	407987759
Numéro Siret	40798775900013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code cedex	02004
Code commune de l’établissement	02408
Code postal	02000
Date de création de l’établissement	jeudi 20 juillet 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 juillet 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 mai 2015 - 07h37
Distribution spéciale de l’établissement	BP 94
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé du code cedex	LAON CEDEX
Libellé de la commune	LAON
Libellé de voie	DES DROITS DE L HOMME
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	15
Numéro Siren	407987759
Numéro Siret	40798775900021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	02408
Code postal	02000
Date de création de l’établissement	mardi 01 juillet 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 septembre 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 29 septembre 2018 - 12h32
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LAON
Libellé de voie	ROGER SALENGRO
Numéro interne de classement de l'établissement	00039
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	7
Numéro Siren	407987759
Numéro Siret	40798775900039
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.29Z : Autres activités récréatives et de loisirs
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2019
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	02196
Code postal	02000
Date de création de l’établissement	jeudi 01 septembre 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 26 septembre 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 27 octobre 2021 - 08h31
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CLACY-ET-THIERRET
Libellé de voie	DE LA MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00047
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	33
Numéro Siren	407987759
Numéro Siret	40798775900047
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Type de voie	PL : Place

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.29Z : Autres activités récréatives et de loisirs
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	02824
Code postal	02860
Date de création de l’établissement	jeudi 26 septembre 2019
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 26 septembre 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h25
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VORGES
Libellé de voie	DU DOCTEUR ERNEST GAINAULT
Numéro interne de classement de l'établissement	00054
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	407987759
Numéro Siret	40798775900054
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés
Type de voie	RUE : Rue

Documents