JEAN ANNE-MARIE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1988-12-31 : samedi 31 décembre 1988
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00017
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	JEAN
Nom d'usage de la personne physique	CAMMAS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	ANNE-MARIE
Prénom usuel de la personne physique	ANNE-MARIE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	F : Féminin
Numéro Siren	408098721
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T04:26:42 : samedi 20 mai 2017 - 04h26

Les établissements

47240 CASTELCULIER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	47051
Code postal	47240
Date de création de l’établissement	samedi 31 décembre 1988
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 14 novembre 2012 - 04h45
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CASTELCULIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	408098721
Numéro Siret	40809872100017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

LD BAGET 47240 CASTELCULIER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	35.11Z : Production d'électricité
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	47051
Code postal	47240
Date de création de l’établissement	mercredi 02 mai 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 02 mai 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 30 avril 2012 - 09h54
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CASTELCULIER
Libellé de voie	BAGET
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	408098721
Numéro Siret	40809872100025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	LD : Lieu dit