GFA DU CLOS DE MORGON

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	6534 : Groupement foncier agricole
Date de création de l'unité légale	1977-11-09 : mercredi 09 novembre 1977
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-09-05 : jeudi 05 septembre 2013
Dénomination de l'unité légale	GFA DU CLOS DE MORGON
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00025
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	408390144
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T04:27:48 : samedi 20 mai 2017 - 04h27

Les établissements

936 ROUTE DES HAUTS DE CHAVANNE 69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.21Z : Culture de la vigne
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69162
Code postal	69430
Complément d’adresse	CHAVANNE
Date de création de l’établissement	mercredi 09 novembre 1977
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 28 décembre 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS
Libellé de voie	ROUTE DES HAUTS DE CHAVANNE
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	936
Numéro Siren	408390144
Numéro Siret	40839014400017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

MORGON 69910 VILLIE-MORGON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69267
Code postal	69910
Date de création de l’établissement	mercredi 28 décembre 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 28 décembre 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h30
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VILLIE-MORGON
Libellé de voie	MORGON
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	408390144
Numéro Siret	40839014400025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique