DOULCIER STEPHANE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1996-07-02 : mardi 02 juillet 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00030
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DOULCIER
Premier prénom déclaré pour un personne physique	STEPHANE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	CHRISTOPHEE
Prénom usuel de la personne physique	STEPHANE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	408578623
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T04:28:41 : samedi 20 mai 2017 - 04h28

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	92.3A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25411
Code postal	25500
Date de création de l’établissement	mardi 02 juillet 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 08 mai 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 28 octobre 2006 - 03h35
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MORTEAU
Libellé de voie	DES MOULINOTS
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	14
Numéro Siren	408578623
Numéro Siret	40857862300014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	92.3A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25434
Code postal	25290
Date de création de l’établissement	samedi 08 mai 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 novembre 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 28 octobre 2006 - 03h35
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ORNANS
Libellé de voie	SAINT LAURENT
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	13
Numéro Siren	408578623
Numéro Siret	40857862300022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25285
Code postal	25570
Complément d’adresse	3 LES CORDIERS
Date de création de l’établissement	mercredi 01 novembre 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 21h13
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	GRAND'COMBE CHATELEU
Numéro interne de classement de l'établissement	00030
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	408578623
Numéro Siret	40857862300030
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25434
Code postal	25290
Date de création de l’établissement	mercredi 01 juin 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 juin 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 15 mars 2012 - 12h59
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ORNANS
Libellé de voie	PIERRE VERNIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00048
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	46
Numéro Siren	408578623
Numéro Siret	40857862300048
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents