COMBET JOEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.32A : Travaux de menuiserie bois et PVC
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1996-08-05 : lundi 05 août 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2022-02-28 : lundi 28 février 2022
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00011
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	COMBET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JOEL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	RAYMOND
Prénom usuel de la personne physique	JOEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	408641579
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:26:10 : lundi 29 août 2022 - 09h26

Les établissements

2 RTE DE GRAY 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.32A : Travaux de menuiserie bois et PVC
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4332AA : menuiserie bois
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Date de création de l’établissement	lundi 05 août 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 28 février 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h26
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	DE GRAY
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	408641579
Numéro Siret	40864157900011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Type de voie	RTE : Route