POMMIER MICHEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.1A : Culture de céréales ; cultures industrielles
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1980-01-01 : mardi 01 janvier 1980
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	1996-12-25 : mercredi 25 décembre 1996
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00011
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAF1993
Nom de naissance de la personnes physique	POMMIER
Premier prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Prénom usuel de la personne physique	MICHEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	408669653
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique

Les établissements

73220 MONTSAPEY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.1A : Culture de céréales ; cultures industrielles
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	73175
Code postal	73220
Date de création de l’établissement	mardi 01 janvier 1980
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 18 octobre 2002
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 18 janvier 2007 - 09h38
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MONTSAPEY
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	408669653
Numéro Siret	40866965300011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)