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LEROY JEAN-FRANCOIS

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale1993-01-01 : vendredi 01 janvier 1993
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00030
Nombre de périodes de l'unité légale5
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Nom de naissance de la personnes physiqueLEROY
Premier prénom déclaré pour un personne physiqueJEAN-FRANCOIS
Prénom usuel de la personne physiqueJEAN-FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physiqueM : Masculin
Numéro Siren408739555
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2016-07-14T08:14:03 : jeudi 14 juillet 2016 - 08h14

Les établissements

67 CHE DES RAMASSIERS 31770 COLOMIERS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 92.3A : Activités artistiques
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 31149
Code postal 31770
Date de création de l’établissement vendredi 01 janvier 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement jeudi 25 décembre 1997
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune COLOMIERS
Libellé de voie DES RAMASSIERS
Numéro interne de classement de l'établissement 00014
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAF1993
Numéro de voie 67
Numéro Siren 408739555
Numéro Siret 40873955500014
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie CHE : Chemin

417 CHE DE REQUIEM 82000 MONTAUBAN

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 92.3A : Activités artistiques
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 82121
Code postal 82000
Date de création de l’établissement mardi 27 mai 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement lundi 16 décembre 2002
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune MONTAUBAN
Libellé de voie DE REQUIEM
Numéro interne de classement de l'établissement 00022
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAF1993
Numéro de voie 417
Numéro Siren 408739555
Numéro Siret 40873955500022
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie CHE : Chemin

LE BOURG 82440 MIRABEL

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 82110
Code postal 82440
Date de création de l’établissement lundi 16 décembre 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 04 janvier 2008 - 21h16
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune MIRABEL
Libellé de voie LE BOURG
Numéro interne de classement de l'établissement 00030
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 408739555
Numéro Siret 40873955500030
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)