CASSEZ FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	10.71C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1996-08-01 : jeudi 01 août 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2010-01-04 : lundi 04 janvier 2010
Dénomination usuelle de l'unité légale	MYRIAM ET FRANCOIS CASSEZ
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CASSEZ
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JOSEPH
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	MAURICE
Prénom usuel de la personne physique	FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	409012382
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:26:25 : lundi 29 août 2022 - 09h26

Les établissements

22 RUE DES ARTS 62910 MOULLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.71C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	62595
Code postal	62910
Date de création de l’établissement	jeudi 01 août 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 04 janvier 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 08 juillet 2014 - 01h40
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MOULLE
Libellé de voie	DES ARTS
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	22
Numéro Siren	409012382
Numéro Siret	40901238200019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

6 ROUTE DEPARTEMENTALE 943 62910 MOULLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.71C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1071CB : boulangerie-patisserie
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	62595
Code postal	62910
Date de création de l’établissement	lundi 04 janvier 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 04 janvier 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h26
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MOULLE
Libellé de voie	ROUTE DEPARTEMENTALE 943
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	6
Numéro Siren	409012382
Numéro Siret	40901238200027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés