SEGAULT DAMIEN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1996-03-15 : vendredi 15 mars 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-11-01 : vendredi 01 novembre 2019
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00028
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	SEGAULT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DAMIEN
Prénom usuel de la personne physique	DAMIEN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	409077641
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2019-10-02T07:33:51 : mercredi 02 octobre 2019 - 07h33

Les établissements

RTE DE PAGNEY 54200 BRULEY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.50Z : Culture et élevage associés
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	54102
Code postal	54200
Date de création de l’établissement	vendredi 15 mars 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 31 décembre 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 02 octobre 2019 - 07h33
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BRULEY
Libellé de voie	DE PAGNEY
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	409077641
Numéro Siret	40907764100010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

LD AU TRAIT 54200 BRULEY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	54102
Code postal	54200
Date de création de l’établissement	vendredi 01 novembre 2019
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 novembre 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h31
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BRULEY
Libellé de voie	AU TRAIT
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	409077641
Numéro Siret	40907764100028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	LD : Lieu dit