DEGAND FRANCK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.61Z : Activités de soutien aux cultures
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1987-12-31 : jeudi 31 décembre 1987
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00012
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DEGAND
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCK
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	ALAIN
Prénom usuel de la personne physique	FRANCK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	409233202
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2019-04-08T10:41:56 : lundi 08 avril 2019 - 10h41

Les établissements

21 RUE DE LA HERSELLE 70210 POLAINCOURT-ET-CLAIREFONTAINE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70415
Code postal	70210
Date de création de l’établissement	jeudi 31 décembre 1987
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 31 décembre 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 08 avril 2019 - 10h41
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	POLAINCOURT-ET-CLAIREFONTAINE
Libellé de voie	DE LA HERSELLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	21
Numéro Siren	409233202
Numéro Siret	40923320200012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

70210 POLAINCOURT-ET-CLAIREFONTAINE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.19Z : Autres cultures non permanentes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70415
Code postal	70210
Date de création de l’établissement	jeudi 01 janvier 2015
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 janvier 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 15 janvier 2015 - 08h45
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	POLAINCOURT-ET-CLAIREFONTAINE
Numéro interne de classement de l'établissement	00038
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	409233202
Numéro Siret	40923320200038
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique