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COURTOIS FRANCOIS

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale01.45Z : Élevage d'ovins et de caprins
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale1982-12-31 : vendredi 31 décembre 1982
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00018
Nombre de périodes de l'unité légale3
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Nom de naissance de la personnes physiqueCOURTOIS
Premier prénom déclaré pour un personne physiqueFRANCOIS
Deuxième prénom déclaré pour un personne physiqueMARIE
Troisième prénom déclaré pour un personne physiqueJOSEP
Prénom usuel de la personne physiqueFRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physiqueM : Masculin
Numéro Siren409233384
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2013-11-22T04:22:01 : vendredi 22 novembre 2013 - 04h22

Les établissements

15 RUE DU BREUIL 70000 PUSEY

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 01.45Z : Élevage d'ovins et de caprins
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 70428
Code postal 70000
Date de création de l’établissement vendredi 31 décembre 1982
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement mardi 23 février 2021 - 11h31
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Indice de répétition dans la voie B
Libellé de la commune PUSEY
Libellé de voie DU BREUIL
Numéro interne de classement de l'établissement 00018
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 15
Numéro Siren 409233384
Numéro Siret 40923338400018
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue