FRESNEL PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	10.13B : Charcuterie
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1996-10-02 : mercredi 02 octobre 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-09-01 : dimanche 01 septembre 2013
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00028
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FRESNEL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	FRANCK
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	409577988
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:26:48 : lundi 29 août 2022 - 09h26

Les établissements

4 RUE ALAIN CHARTIER 14400 BAYEUX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.13B : Charcuterie
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	14047
Code postal	14400
Date de création de l’établissement	mercredi 02 octobre 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 19 octobre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 08 juillet 2014 - 01h41
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BAYEUX
Libellé de voie	ALAIN CHARTIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	4
Numéro Siren	409577988
Numéro Siret	40957798800010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

54 AV DE L HOTEL DE VILLE 41600 LAMOTTE-BEUVRON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.13B : Charcuterie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1013BZ : charcuterie
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	41106
Code postal	41600
Date de création de l’établissement	dimanche 01 septembre 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 septembre 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h26
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LAMOTTE-BEUVRON
Libellé de voie	DE L HOTEL DE VILLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	54
Numéro Siren	409577988
Numéro Siret	40957798800028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	AV : Avenue