BERNION JACQUES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	69.10Z : Activités juridiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1996-10-30 : mercredi 30 octobre 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BERNION
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JACQUES
Prénom usuel de la personne physique	JACQUES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	409612306
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:26:50 : lundi 29 août 2022 - 09h26

Les établissements

9 AV HENRI MATISSE 06200 NICE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.1A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	06088
Code postal	06200
Date de création de l’établissement	mercredi 30 octobre 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 25 décembre 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 15h21
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	NICE
Libellé de voie	HENRI MATISSE
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	9
Numéro Siren	409612306
Numéro Siret	40961230600012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

41 BD CARABACEL 06000 NICE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	69.10Z : Activités juridiques
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	06088
Code postal	06000
Date de création de l’établissement	mardi 17 août 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h26
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	NICE
Libellé de voie	CARABACEL
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	41
Numéro Siren	409612306
Numéro Siret	40961230600020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés
Type de voie	BD : Boulevard