BIROT BERNARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	69.20Z : Activités comptables
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1996-10-01 : mardi 01 octobre 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00011
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BIROT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Prénom usuel de la personne physique	BERNARD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	409794104
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2018-08-07T12:42:38 : mardi 07 août 2018 - 12h42

Les établissements

16 RUE PIERRE DE FERMAT 31000 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	69.20Z : Activités comptables
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’adresse secondaire	31555
Code commune de l’établissement	31555
Code postal de l’adresse secondaire	31000
Code postal	31000
Date de création de l’établissement	mardi 01 octobre 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 23 octobre 2019 - 11h36
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune de l’adresse secondaire	TOULOUSE
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie de l’adresse secondaire	DE METZ
Libellé de voie	PIERRE DE FERMAT
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de la voie de l’adresse secondaire	31
Numéro de voie	16
Numéro Siren	409794104
Numéro Siret	40979410400011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie de l’adresse secondaire	RUE : Rue
Type de voie	RUE : Rue

16 RUE PIERRE DE FERMAT 31000 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31000
Date de création de l’établissement	lundi 15 janvier 2018
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 15 janvier 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 23 octobre 2019 - 11h36
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	PIERRE DE FERMAT
Numéro interne de classement de l'établissement	00078
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	16
Numéro Siren	409794104
Numéro Siret	40979410400078
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue