MORICE JEAN-CLAUDE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.1A : Culture de céréales ; cultures industrielles
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1986-12-31 : mercredi 31 décembre 1986
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	1996-12-25 : mercredi 25 décembre 1996
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00015
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAF1993
Nom de naissance de la personnes physique	MORICE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-CLAUDE
Prénom usuel de la personne physique	JEAN-CLAUDE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	410028567
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique

Les établissements

ROSINET 58160 LA FERMETE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.1A : Culture de céréales ; cultures industrielles
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	58112
Code postal	58160
Date de création de l’établissement	mercredi 31 décembre 1986
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 31 décembre 2002
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LA FERMETE
Libellé de voie	ROSINET
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	410028567
Numéro Siret	41002856700015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)