ROUSSEL FRANCK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	66.22Z : Activités des agents et courtiers d'assurances
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1992-01-01 : mercredi 01 janvier 1992
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Dénomination usuelle de l'unité légale	FRANCK ROUSSEL
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	ROUSSEL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCK
Prénom usuel de la personne physique	FRANCK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	410109094
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:27:10 : lundi 29 août 2022 - 09h27

Les établissements

7 RUE JEAN JAURES 76500 ELBEUF

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	67.2Z : Auxiliaires d'assurance
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	76231
Code postal	76500
Date de création de l’établissement	mercredi 01 janvier 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 31 décembre 2002
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ELBEUF
Libellé de voie	JEAN JAURES
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	7
Numéro Siren	410109094
Numéro Siret	41010909400012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

32 CRS CARNOT 76500 ELBEUF

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	66.22Z : Activités des agents et courtiers d'assurances
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	76231
Code postal	76500
Date de création de l’établissement	lundi 21 octobre 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h27
Première ligne d’enseigne de l’établissement	FRANCK ROUSSEL
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ELBEUF
Libellé de voie	CARNOT
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	32
Numéro Siren	410109094
Numéro Siret	41010909400020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	CRS : Cours