GAEC LA PALUELLE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.41Z : Élevage de vaches laitières
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	6533 : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Date de création de l'unité légale	1996-12-15 : dimanche 15 décembre 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2010-12-31 : vendredi 31 décembre 2010
Dénomination de l'unité légale	GAEC LA PALUELLE
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	410166854
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T04:37:30 : samedi 20 mai 2017 - 04h37

Les établissements

LA FOSSE 50870 SUBLIGNY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.1A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	50584
Code postal	50870
Date de création de l’établissement	dimanche 15 décembre 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 31 mars 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 28 octobre 2006 - 03h46
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SUBLIGNY
Libellé de voie	LA FOSSE
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	410166854
Numéro Siret	41016685400019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

2 RTE DU GROS CHENE 50870 SUBLIGNY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.41Z : Élevage de vaches laitières
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	50584
Code postal	50870
Complément d’adresse	LA PALUELLE
Date de création de l’établissement	vendredi 31 mars 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h32
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SUBLIGNY
Libellé de voie	DU GROS CHENE
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	410166854
Numéro Siret	41016685400027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route