BRANSIET VINCENT

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20A : Location de logements
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1996-11-01 : vendredi 01 novembre 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-09-30 : mercredi 30 septembre 2009
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00014
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BRANSIET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	VINCENT
Prénom usuel de la personne physique	VINCENT
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	410290506
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2011-12-06T01:39:00 : mardi 06 décembre 2011 - 01h39

Les établissements

RESIDENCE DU CLOS 42550 APINAC

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	42006
Code postal	42550
Date de création de l’établissement	vendredi 01 novembre 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 30 septembre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 23 avril 2011 - 09h22
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	APINAC
Libellé de voie	RESIDENCE DU CLOS
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	8
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	410290506
Numéro Siret	41029050600014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)