FEDER CONSEIL PARENTS ELEVES EDUC NATION

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1996-12-19 : jeudi 19 décembre 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	FEDER CONSEIL PARENTS ELEVES EDUC NATION
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00042
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	410417810
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:27:31 : lundi 29 août 2022 - 09h27

Les établissements

7 AV DU LYCEE 17800 PONS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	91.3E : Organisations associatives n.c.a.
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	17283
Code postal	17800
Date de création de l’établissement	jeudi 19 décembre 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 février 2000
Distribution spéciale de l’établissement	BP 1
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PONS
Libellé de voie	DU LYCEE
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	7
Numéro Siren	410417810
Numéro Siret	41041781000018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

31 RUE EMILE COMBES 17800 PONS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	91.3E :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	17283
Code postal	17800
Date de création de l’établissement	mardi 01 février 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 15 juillet 2003
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PONS
Libellé de voie	EMILE COMBES
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	31
Numéro Siren	410417810
Numéro Siret	41041781000026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

37 RUE EMILE COMBES 17800 PONS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	91.3E :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	17283
Code postal	17800
Date de création de l’établissement	mardi 15 juillet 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 11 juin 2007
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 27 juin 2009 - 08h23
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PONS
Libellé de voie	EMILE COMBES
Numéro interne de classement de l'établissement	00034
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	37
Numéro Siren	410417810
Numéro Siret	41041781000034
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

21 RUE CHARLES DE GAULLE 17800 PONS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	17283
Code postal	17800
Date de création de l’établissement	lundi 11 juin 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 décembre 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h27
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PONS
Libellé de voie	CHARLES DE GAULLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00042
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	21
Numéro Siren	410417810
Numéro Siret	41041781000042
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Type de voie	RUE : Rue