DELORME JEAN-FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.13Z : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1996-02-01 : jeudi 01 février 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2005-09-30 : vendredi 30 septembre 2005
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00029
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DELORME
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-FRANCOIS
Prénom usuel de la personne physique	JEAN-FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	410498273
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2018-03-05T09:01:38 : lundi 05 mars 2018 - 09h01

Les établissements

RUE DU CHEMIN DE FER 71380 EPERVANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	46.22Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fleurs et plantes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71189
Code postal	71380
Date de création de l’établissement	jeudi 01 février 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 05 mars 2018 - 09h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	EPERVANS
Libellé de voie	DU CHEMIN DE FER
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	410498273
Numéro Siret	41049827300011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

216 RUE DU CHEMIN DE FER 71380 EPERVANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.13Z : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71189
Code postal	71380
Date de création de l’établissement	samedi 01 avril 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 05 mars 2018 - 09h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	EPERVANS
Libellé de voie	DU CHEMIN DE FER
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	216
Numéro Siren	410498273
Numéro Siret	41049827300029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue