FOISSAC ARMAND

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	95.29Z : Réparation d'autres biens personnels et domestiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1997-01-21 : mardi 21 janvier 1997
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-08-14 : vendredi 14 août 2009
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00014
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FOISSAC
Premier prénom déclaré pour un personne physique	ARMAND
Prénom usuel de la personne physique	ARMAND
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	410707798
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2016-07-10T11:25:33 : dimanche 10 juillet 2016 - 11h25

Les établissements

12340 PALMAS D'AVEYRON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	95.29Z : Réparation d'autres biens personnels et domestiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	12177
Code postal	12340
Date de création de l’établissement	mardi 21 janvier 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 14 août 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 13 janvier 2016 - 16h10
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PALMAS D'AVEYRON
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	410707798
Numéro Siret	41070779800014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)