PACAUD FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1997-03-01 : samedi 01 mars 1997
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2022-02-01 : mardi 01 février 2022
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00022
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PACAUD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Prénom usuel de la personne physique	FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	410967376
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2022-07-27T17:51:27 : mercredi 27 juillet 2022 - 17h51

Les établissements

15 RUE D AUNIS 17330 LOULAY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.61Z : Activités de soutien aux cultures
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	17211
Code postal	17330
Date de création de l’établissement	samedi 01 mars 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 février 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 27 juillet 2022 - 17h51
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LOULAY
Libellé de voie	D AUNIS
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	15
Numéro Siren	410967376
Numéro Siret	41096737600014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

2 IMP DE LA QUEUNEUCHERIE 17330 COIVERT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	17114
Code postal	17330
Date de création de l’établissement	jeudi 31 décembre 1987
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 27 juillet 2022 - 17h51
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	COIVERT
Libellé de voie	DE LA QUEUNEUCHERIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	410967376
Numéro Siret	41096737600022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	IMP : Impasse