DELETTRE FABRICE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1997-02-01 : samedi 01 février 1997
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-12-23 : dimanche 23 décembre 2012
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00065
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DELETTRE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FABRICE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	PATRICK
Prénom usuel de la personne physique	FABRICE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	411300155
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:28:13 : lundi 29 août 2022 - 09h28

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	34172
Code postal	34090
Complément d’adresse	TERRASSES D'OCCITANIE-BT A
Date de création de l’établissement	samedi 01 février 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 février 1999
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 25 janvier 2019 - 14h44
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MONTPELLIER
Libellé de voie	DE LA JUSTICE DE CASTELNAU
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	68
Numéro Siren	411300155
Numéro Siret	41130015500016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	AV : Avenue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	34172
Code postal	34090
Complément d’adresse	RES PARC DOMITIA BAT 2
Date de création de l’établissement	lundi 01 février 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 septembre 2000
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MONTPELLIER
Libellé de voie	JEAN THUILE
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	166
Numéro Siren	411300155
Numéro Siret	41130015500024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	64102
Code postal	64100
Date de création de l’établissement	vendredi 01 septembre 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 26 août 2002
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BAYONNE
Libellé de voie	DE CHERUBIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00032
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	14
Numéro Siren	411300155
Numéro Siret	41130015500032
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	64100
Code postal	64200
Date de création de l’établissement	lundi 26 août 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 04 juin 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 18 mai 2013 - 04h14
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BASSUSSARRY
Libellé de voie	LES MAISONS DU VILLAGE BT A2
Numéro interne de classement de l'établissement	00040
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	411300155
Numéro Siret	41130015500040
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	64122
Code postal	64200
Date de création de l’établissement	lundi 04 juin 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 23 décembre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h28
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BIARRITZ
Libellé de voie	DE LA MARNE
Numéro interne de classement de l'établissement	00065
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	20
Numéro Siren	411300155
Numéro Siret	41130015500065
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés
Type de voie	AV : Avenue

Documents