CARTELLIER FREDERIC

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	49.41B : Transports routiers de fret de proximité
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1997-04-07 : lundi 07 avril 1997
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00049
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CARTELLIER
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FREDERIC
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Prénom usuel de la personne physique	FREDERIC
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	411320880
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T04:43:21 : samedi 20 mai 2017 - 04h43

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	49.41B : Transports routiers de fret de proximité
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	38054
Code postal	38390
Date de création de l’établissement	lundi 07 avril 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BOUVESSE-QUIRIEU
Libellé de voie	QUIRIEU
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	411320880
Numéro Siret	41132088000015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	60.2L :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01053
Code postal	01000
Complément d’adresse	BAT 41 B
Date de création de l’établissement	jeudi 01 janvier 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 25 décembre 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BOURG-EN-BRESSE
Libellé de voie	DES CHARMETTES
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	411320880
Numéro Siret	41132088000023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	60.2L :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01053
Code postal	01000
Complément d’adresse	HAMEAU DES SARDIERES VILLA
Date de création de l’établissement	jeudi 15 avril 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 15 septembre 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BOURG-EN-BRESSE
Libellé de voie	BRICHEMER
Numéro interne de classement de l'établissement	00031
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	332
Numéro Siren	411320880
Numéro Siret	41132088000031
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	49.41B : Transports routiers de fret de proximité
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01405
Code postal	01960
Date de création de l’établissement	vendredi 15 septembre 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h33
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SERVAS
Libellé de voie	LES PLATANES
Numéro interne de classement de l'établissement	00049
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	30
Numéro Siren	411320880
Numéro Siret	41132088000049
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	LOT : Lotissement

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