ASS FRANCO-FORMOSANE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1996-09-18 : mercredi 18 septembre 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-12-31 : dimanche 31 décembre 2017
Dénomination de l'unité légale	ASS FRANCO-FORMOSANE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W771008639
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00011
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	411613045
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2019-06-24T13:29:43 : lundi 24 juin 2019 - 13h29

Les établissements

13 ALL GASTON BACHELARD 77186 NOISIEL

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	77337
Code postal	77186
Date de création de l’établissement	mercredi 18 septembre 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 31 décembre 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 24 juin 2019 - 13h29
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	NOISIEL
Libellé de voie	GASTON BACHELARD
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	13
Numéro Siren	411613045
Numéro Siret	41161304500011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	ALL : Allée