SCI DE PELVOUX

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	6540 : Société civile immobilière
Date de création de l'unité légale	1997-05-14 : mercredi 14 mai 1997
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2018-07-01 : dimanche 01 juillet 2018
Dénomination de l'unité légale	SCI DE PELVOUX
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00021
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	412184137
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2018-08-20T14:15:10 : lundi 20 août 2018 - 14h15

Les établissements

LD AUX EPENOTTES 25290 ORNANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25434
Code postal	25290
Date de création de l’établissement	mercredi 14 mai 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 juillet 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 20 août 2018 - 14h15
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ORNANS
Libellé de voie	AUX EPENOTTES
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	412184137
Numéro Siret	41218413700013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	LD : Lieu dit

6 RUE DE POINTVILLERS 25440 PESSANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25450
Code postal	25440
Date de création de l’établissement	dimanche 01 juillet 2018
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 juillet 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h34
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PESSANS
Libellé de voie	DE POINTVILLERS
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	6
Numéro Siren	412184137
Numéro Siret	41218413700021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue