DONNAT DANIEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.21Z : Culture de la vigne
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1987-12-31 : jeudi 31 décembre 1987
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00029
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DONNAT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DANIEL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	LOUIS
Prénom usuel de la personne physique	DANIEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	412496291
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2011-12-06T02:02:43 : mardi 06 décembre 2011 - 02h02

Les établissements

LE DEVES 84260 SARRIANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	84122
Code postal	84260
Date de création de l’établissement	jeudi 31 décembre 1987
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 12 janvier 2016 - 00h19
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SARRIANS
Libellé de voie	LE DEVES
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	412496291
Numéro Siret	41249629100011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

QUA LES SIGAUDS 13560 SENAS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.21Z : Culture de la vigne
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	13105
Code postal	13560
Date de création de l’établissement	vendredi 01 janvier 1988
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 22h17
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SENAS
Libellé de voie	LES SIGAUDS
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	412496291
Numéro Siret	41249629100029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	QUA : Quartier