ROZEC PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	69.10Z : Activités juridiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1997-06-16 : lundi 16 juin 1997
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-08-01 : mardi 01 août 2017
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00037
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	ROZEC
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	412918823
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2018-04-13T09:49:29 : vendredi 13 avril 2018 - 09h49

Les établissements

18 RUE DE LA CHAISE 71200 LE CREUSOT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	69.10Z : Activités juridiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code cedex	71202
Code commune de l’établissement	71153
Code postal	71200
Date de création de l’établissement	lundi 16 juin 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 13 juin 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 11 février 2010 - 10h43
Distribution spéciale de l’établissement	BP 46
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé du code cedex	LE CREUSOT CEDEX
Libellé de la commune	LE CREUSOT
Libellé de voie	DE LA CHAISE
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	18
Numéro Siren	412918823
Numéro Siret	41291882300011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

36 BD HENRI PAUL SCHNEIDER 71200 LE CREUSOT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	69.10Z : Activités juridiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71153
Code postal	71200
Date de création de l’établissement	samedi 13 juin 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 août 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 28 mars 2018 - 10h40
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LE CREUSOT
Libellé de voie	HENRI PAUL SCHNEIDER
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	36
Numéro Siren	412918823
Numéro Siret	41291882300029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	BD : Boulevard

320 QUA DU VAL 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	69.10Z : Activités juridiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	14327
Code postal	14200
Date de création de l’établissement	mardi 01 août 2017
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 août 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h35
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	HEROUVILLE-SAINT-CLAIR
Libellé de voie	DU VAL
Numéro interne de classement de l'établissement	00037
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	320
Numéro Siren	412918823
Numéro Siret	41291882300037
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	QUA : Quartier