PETIT FRANCK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	10.71D : Pâtisserie
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1997-07-01 : mardi 01 juillet 1997
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Dénomination usuelle de l'unité légale	PATISSERIE BONNET
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00016
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PETIT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCK
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	GEORGES
Prénom usuel de la personne physique	FRANCK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	413146218
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:29:42 : lundi 29 août 2022 - 09h29

Les établissements

19 GRANDE RUE 38160 SAINT-MARCELLIN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.71D : Pâtisserie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1071DZ : patisserie
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	38416
Code postal	38160
Date de création de l’établissement	mardi 01 juillet 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h29
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT-MARCELLIN
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	19
Numéro Siren	413146218
Numéro Siret	41314621800016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés