ASS ARTISTES DE CHARTREUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1997-04-29 : mardi 29 avril 1997
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	ASS ARTISTES DE CHARTREUSE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W381002907
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00045
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	413290487
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2021-02-18T12:18:19 : jeudi 18 février 2021 - 12h18

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	92.3A : Activités artistiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	38325
Code postal	38120
Complément d’adresse	MR JAGER PATRICK
Date de création de l’établissement	mardi 29 avril 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 05 juillet 2002
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 15h41
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PROVEYSIEUX
Libellé de voie	DE L EGLISE
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	413290487
Numéro Siret	41329048700011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	HAM : Hameau

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.01Z : Arts du spectacle vivant
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	38382
Code postal	38120
Complément d’adresse	MR BRESSAND JOEL
Date de création de l’établissement	vendredi 05 juillet 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 04 juin 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-EGREVE
Libellé de voie	PAVIOT
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	5
Numéro Siren	413290487
Numéro Siret	41329048700029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.01Z : Arts du spectacle vivant
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	38362
Code postal	38960
Complément d’adresse	MME FOURMY CHRISTINE
Date de création de l’établissement	mercredi 04 juin 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 17 novembre 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-AUPRE
Libellé de voie	DU TILLEUL
Numéro interne de classement de l'établissement	00037
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	202
Numéro Siren	413290487
Numéro Siret	41329048700037
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	38442
Code postal	38380
Date de création de l’établissement	mercredi 17 novembre 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 17 novembre 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 18 février 2021 - 12h18
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT-PIERRE-DE-CHARTREUSE
Libellé de voie	DE LA MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00045
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	413290487
Numéro Siret	41329048700045
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	PL : Place

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