JACQUES BRUNO

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	02.40Z : Services de soutien à l'exploitation forestière
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1997-02-03 : lundi 03 février 1997
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2015-12-31 : jeudi 31 décembre 2015
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00026
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	JACQUES
Premier prénom déclaré pour un personne physique	BRUNO
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	DENIS
Prénom usuel de la personne physique	BRUNO
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	413669193
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T04:55:58 : samedi 20 mai 2017 - 04h55

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	02.0D : Services forestiers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39013
Code postal	39600
Date de création de l’établissement	lundi 03 février 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 31 décembre 2001
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 15 décembre 2006 - 01h07
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ARBOIS
Libellé de voie	DE LA FAIENCERIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	1
Numéro Siren	413669193
Numéro Siret	41366919300018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	02.40Z : Services de soutien à l'exploitation forestière
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39336
Code postal	39800
Date de création de l’établissement	vendredi 10 octobre 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 janvier 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 21 décembre 2016 - 04h13
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MOLAIN
Libellé de voie	DU CENTRE
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	5
Numéro Siren	413669193
Numéro Siret	41366919300026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.41Z : Élevage de vaches laitières
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39336
Code postal	39800
Date de création de l’établissement	samedi 01 janvier 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 31 décembre 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 30 novembre 2015 - 10h05
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MOLAIN
Libellé de voie	DU CENTRE
Numéro interne de classement de l'établissement	00034
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	5
Numéro Siren	413669193
Numéro Siret	41366919300034
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

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